Professeur émérite, ancien PR CE, UPS, FJM, Chaire Jean Monnet en droit de l’Union européenne, Ancien Directeur du M2 Droit public international et européen et du M2 Gouvernance de projets de développement en Afrique, ancien Directeur du CEI (EA 2712)

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Publications depuis 2008

 

Directions d’ouvrages

 

Réfugiés, immigration clandestine et centres de rétention des immigrés clandestins en droit international Dir. Daniel Dormoy & Habib Slim Editions Bruylant, Collection Droit International Réseau VITORIA, Bruxelles, 2008, 250 p.

L’eau douce et le droit international Dir. Daniel Dormoy & Daniel Turp Hors-série, Revue Québécoise de Droit International Montréal, 2009, 230 p.

La corruption et le droit international, Dir. Daniel Dormoy Editions Bruylant, Collection Droit International Réseau VITORIA, Bruxelles, Belgique, 2009, 250 p.

Changements climatiques et droits humains, Dir. Daniel Dormoy & Camille Kuyu Editions Espérance, Paris,  octobre 2012

Mobilités, migrations liées au développement et l’environnement : formes et gouvernance

 Dir. Azoulay, G. Ancey, V. Dormoy, D., Editeur Presses universitaires de Sceaux, L’harmattan. 2013250 pages

Regards Croisés sur certains aspects des politiques migratoires, Dir. Daniel Dormoy, Camille Kuyu, André Mbata, Editions Espérance, 2014, 250 pages

 

Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages)

 

Commentaire de l‘article 40 des Conventions de Vienne de 1969 et 1986 sur le droit des Traités, Contribution à l’ouvrage collectif sur le Commentaire article par article des Conventions de Vienne sur le droit des Traités, Pierre Klein et Olivier Corten (dir.), Editions Bruylant, Bruxelles, 2006. Version en langue anglaise 2010.

Les formes de participation au crime de génocide In ouvrage collectif de droit international pénal, Vincent Chetail (dir.), Editions Bruylant, 2011.

Organisations internationales, Répertoire Dalloz de Droit international, 2012.

Migrations environnementales et tensions institutionnelles : les cas du HCR et de l’OIM, (en collaboration) in Mobilités, migrations liées au développement et l’environnement : formes et gouvernance, Dir. Azoulay, G. Ancey, V. Dormoy, D., Editeur Presses universitaires de Sceaux, L’harmattan. 2013, 12 pages

L’association des pays et territoires d’outre-mer à l’Union européenne,  Daniel Dormoy, Juris-Classeur Europe, Fascicule 473, Editions techniques, 2015, 55 pages

 

Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture

 

Les amendements à la Charte des Nations Unies, Daniel Dormoy, Revue Belge du Droit International, numéro spécial à l’occasion des 50 ans de la revue, à paraître 2016, 10 pages

Sanctions ciblées et respect des droits de l’homme : quelques réflexions sur la responsabilité des organisations internationales et des Etats, Revue Académique de de la recherche Juridique (Algérie)  et à la Revue Québécoise de Droit International, 20 pages, à paraître, 2016

 

Communications avec actes dans un congrès international ou national

 

Les Pays et Territoires d’Outre Mer associés à l’Union Européenne, Communication au colloque de l’IDOM et du Centre Robert Schuman à Florence les 12 et 13 avril 2007, Union Européenne et Outres-mers, Unis dans leur diversité, Laurent Tesoka (dir.), PUAM, 2008.

Migrations environnementales et tensions institutionnelles : les cas du HCR et de l’OIM.

Communication au Colloque de Prétoria, Migration, mobilité, développement et environnement, CEI-UNISA, mai 2012, Ed. Bruylant 2013.

Sanctions ciblées et respect des droits de l’homme : quelques réflexions sur la responsabilité des organisations internationales et des Etats, communication au Colloque de l’Université de Bejaia (Algérie), 22-23 novembre 2015 et à la journée d’études introductive de l’exercice « Organisations internationales » à l’Ecole de guerre, le 11 février 2016, 20 pages, Revue Académique de de la recherche Juridique (Algérie)  et Revue Québécoise de Droit International, 20 pages, à paraître, 2016

 

Communications, conférences

 

Le Conseil de sécurité et la Cour pénale internationaleDaniel Dormoy, communication à la journée d’études introductive de l’exercice « Organisations internationales » à l’Ecole de guerre, le 7 avril 2015 et conférence au Ceris (Bruxelles) le 30 avril 2016

Les Nations Unies et le développement. Aspects conceptuels et institutionnels, Daniel Dormoy, Conférence dans le cadre du cycle facultaire de conférence, organisée par le Centre d’études sur l’intégration et la mondialisation (CEIM) avec le soutien de la Faculté de Science Politique et de Droit de l’UQAM, 16 février 2016, vidéo :

https://www.youtube.com/watch?v=ChqKxLcPDGk

Cette conférence sera également présentée au Ceris (Bruxelles) le 30 juin 2016.

 

Contrats de recherche

 

Mise à jour du chapitre préliminaire du rapport 2016 sur l’Etat de la Francophonie numérique réalisé par l’IDEST pour le compte de l’OIF. Publication prévue du rapport en octobre 2016

Participation à un groupe d’expert pour le FNUAP, Kinshasa (RDC), 26 au 30 juin 2016, rédaction d’un rapport sur la jeunesse et les ODD.

 

Autres publications et travaux en cours

 

Préface de l’ouvrage Organisations internationales, Société Québécoise de droit international, Revue québécoise de droit international, Montréal, 2012

Introduction au droit des organisations internationales, Daniel Dormoy, Editions Larcier (Bruylant, collection Organisations et relations internationales), en préparation, 300 pages